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Marques déposées par la société AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD
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Abbatiale de Pontigny
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Abbatiale de Pontigny
AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD, GAEC

Numéro de dépôt :
3947335
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2022
Abbatiale de Pontigny de AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD

Présentation de la marque Abbatiale de Pontigny

Déposée le 20 septembre 2012 par la société AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Abbatiale de Pontigny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la société AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD domicilié(e) 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 794 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD, M. Pierre ORARD domicilié(e) 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France.

La marque Abbatiale de Pontigny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Abbatiale de Pontigny est expirée depuis le 20 septembre 2022.

AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD a également déposé les autres marques suivantes : LUGDUNUM , Petit Chaperon rouge , HOTEL CALIFORNIA , Chupa chups , Centenaire de la Renaissance Française , La Rose des Parfumeurs , MYKONOS , Aline Mayrisch Rose , INDIANA , THERESE DE LISIEUX


AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD, GAEC - 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 779794494


AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD, M. Pierre ORARD - 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754903 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Roses et rosiers ainsi que leur matériel de multiplication, à savoir greffons, boutures ou toute partie des rosiers.